شیوه نوین نگارش و ساختار آرای شورای قانون اساسی فرانسه در زمینه سازگاری قوانین عادی و ساختاری با قانون اساسی

نوع مقاله: مقاله پژوهشی

نویسنده

استادیار حقوق اقتصادی دانشکده حقوق دانشگاه شهید بهشتی، تهران، ایران

10.22034/qjplk.2021.230

چکیده

تا پیش از پیدایش شورای قانون اساسی، ساختار دادگاه‌های فرانسوی دوگانه بود؛ یعنی برخی دعاوی در دادگاه‌های قضایی رسیدگی می‌شدند و برخی دیگر در دادگاه‌های اداری. بر پایه بخش هفتم قانون اساسی 1958 (ماده 56 تا 63) دادگاهی پایه‌گذاری شد که کارویژه‌های مهمی از دادرسی اساسی (سازگاری قانون عادی و ساختاری با قانون اساسی) تا دادرسی انتخاباتی (رسیدگی به دعاوی انتخاباتی) را انجام می‌داد، اما در دسته‌بندی دادگاه اداری یا قضایی جای نمی‌گرفت. با آنکه در آغاز شیوه نگارش و ساختار آرای شورا نزدیک به شورای دولتی بود، اندک‌اندک کوتاه‌نویسی کنار گذاشته شد و بر استدلال در آرا افزوده شد. با گذشت زمان، پافشاری بخشی از آموزه حقوقی از یک سو (به‌دلیل کارویژه این نهاد در حفظ نظم حقوق اساسی و پشتیبانی از حقوق و آزادی‌های بنیادین) و نظارت شهروندان بر عملکردش از سوی دیگر، سبب شد تا شورا در سال 2016 با هدف استدلال بیشتر و فهم‌پذیری بهتر، شیوه نگارش و ساختار آرای خود را بازبینی کند. در این پژوهش تحلیلی-انتقادی، با بررسی کارنامه شورا در زمینه سازگاری قوانین با قانون اساسی، خواهیم دید که کامیابی‌های به‌دست‌آمده هنوز چالش‌های پیش روی این نهاد در دستیابی به آن هدف‌ها پایان نیافته‌اند.

کلیدواژه‌ها


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Sites

Cairn                                                                            www.cairn.info

Conseil constitutionnel de la République française      https://www.conseil-constitutionnel.fr

Légifrance Le service public de la diffusion du droit https://www.legifrance.gouv.fr

Persée                                                                          www.persee.fr

Revue générale du droit                                               www.revuegeneraledudroit.eu